La Stratégie Nationale Bas-Carbone : un outil clé de la transition écologique

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La SNBC est la feuille de route de la France pour atteindre la neutralité carbone à l’horizon 2050. C’est un outil indispensable de la transition écologique définit à l’échelle nationale, sur lequel repose notamment le plan territorial PCAET.

Afin de respecter les accords de Paris et de limiter le réchauffement climatique à +2°C, la France s'est dotée d'un outil ambitieux : la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC). Celle-ci définit la trajectoire à suivre afin d’atteindre la neutralité carbone d’ici 2050. Dans cet article, nous vous éclairons sur les tenants et les aboutissants de cette stratégie, son impact sur les collectivités locales, et la manière dont Meteory peut vous accompagner dans l’application de ses principes.

Qu'est-ce que la Stratégie Nationale Bas-Carbone ?

Introduite par la Loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte (LTECV) en 2015, la SNBC est la feuille de route de la France pour atteindre la neutralité carbone à l’horizon 2050. La neutralité carbone est l’équilibre entre les émissions et l’absorption de GES d’un territoire. Concrètement, pour la France, cela implique une division par 6 des émissions de GES par rapport à 1990, afin d’atteindre environ 80 MtCO2e/an en 2050.

Graphique montrant la trajectoire de baisse des émissions de CO2 de la France afin d’atteindre la neutralité carbone d’ici 2050

Scénario neutralité carbone 2050 (Source : Ministères Territoires Écologie Logement)

Pour ce faire, la SNBC définit la trajectoire à suivre sur le court et moyen terme en définissant un “budget carbone” moyen. Afin de suivre les avancées du pays et de rester cohérente, la SNBC est révisée tous les 4 ans. Ainsi, en 2024, nous en sommes déjà à sa troisième version (SNBC3). Elle s'adresse en priorité aux décideurs publics qui doivent la prendre en compte dans leurs politiques et dans leurs actions. Elle s'applique à l’échelon national, régional et intercommunal.

Des objectifs par secteurs

La SNBC couvre tous les principaux secteurs d’activités, et présente des orientations spécifiques pour chacun d’entre eux :

  1. Transport : Encourager les transports en communs, développer les véhicules à faibles émissions, et maîtriser la demande de transport.
  2. Résidentiel : Rénover le parc existant, améliorer l'efficacité énergétique des bâtiments, et décarboner le mix énergétique.
  3. Agriculture : Développer l'agro-écologie, réduire les émissions de N2O et CH4, et promouvoir le stockage de carbone dans les sols.
  4. Industrie : Accompagner la transition vers des systèmes de production bas-carbone, voire décarboné, et développer de nouvelles filières.
  5. Production d'énergie : Décarboner le mix énergétique, développer les énergies renouvelables, et maîtriser la demande.
  6. Déchets : Réduire la génération de déchets, améliorer la collecte et la valorisation.
  7. Forêt & bois : Renforcer les puits et stocks de carbone naturels, maximiser les effets de substitution et le stockage dans les produits bois.

L’accompagnement des territoires dans la mise en place de la SNBC

Les collectivités locales ont un rôle primordial à jouer dans la mise en œuvre concrète de la stratégie bas-carbone. En effet, ce sont elles qui connaissent le mieux leurs territoires et ses spécificités. En toute logique, ce sont donc elles qui sauront trouver les solutions les plus adaptées et durables pour permettre au pays tout entier d’atteindre les objectifs fixés par la SNBC. Pour les accompagner dans cette démarche, plusieurs dispositifs ont déjà été mis en place par l’État.

Tout d’abord, il y a les Plans Climat-Air-Énergie Territoriaux (PCAET). Ces plans, obligatoires pour les intercommunalités de plus de 20 000 habitants, sont un moyen de mettre en place des solutions répondant aux objectifs de la SNBC.

Par ailleurs, de nouveaux acteurs territoriaux tels que le réseau des Agences Locales de l'Énergie et du Climat (ALEC) accompagnent également les collectivités en les aidant à définir et à mettre en place leurs politiques de transition énergétique.

Il existe aussi les Contrats de Transition Écologique (CTE), des contrats signés entre l'État et les collectivités, visant à accélérer la transition écologique à l'échelle locale. Ou bien encore le programme Territoires d’Innovation, qui a permis en 2019 à 24 territoires lauréats d’obtenir un financement de l’État pour un projet innovant en matière de transition écologique.

La solution Meteory

Pour aider les collectivités dans l’application de la SNBC, Meteory accompagne les collectivités territoriales dans leur transition écologique en leur proposant des outils de suivi et de diagnostic environnemental. Notre plateforme rassemble à un seul endroit toute la donnée environnementale nécessaire à l’élaboration et au suivi du PCAET. Notre but est d’offrir aux chargés de mission PCAET ou de transition écologique un outil d'aide à la décision précis, et simple d’utilisation.

La donnée satellite au service de la transition écologique

Face au grand défi posé par la SNBC et l’objectif de neutralité carbone, la donnée satellite s’avère être un outil de mesure très puissant. En effet, aujourd’hui, les satellites d’observation tels que ceux du programme Copernicus de l'Union européenne sont en capacité de nous fournir un grand volume de donnée environnementale de haute résolution.

Ces données permettent notamment de suivre les émissions de GES à l'échelle d’un pays et d’une région, ou encore de surveiller l'évolution de la santé des puits de carbone (forêts, sols agricoles). Des informations qui s’avèrent très précieuse pour le suivi des objectifs et scénarios fixés par la SNBC.

De plus, les satellites permettent un suivi environnemental précis, même à l’échelle d’une intercommunalité, voire plus grand. Le tout à un coût bien moindre que les méthodes de mesures traditionnelles.

La solution Meteory

Pour aider les collectivités dans l’application de la SNBC, Meteory accompagne les collectivités territoriales dans leur transition écologique en leur proposant des outils de suivi et de diagnostic environnemental. Notre plateforme rassemble à un seul endroit toute la donnée environnementale nécessaire à l’élaboration et au suivi du PCAET. Notre but est d’offrir aux chargés de mission PCAET ou de transition écologique un outil d'aide à la décision précis, et simple d’utilisation.

La donnée satellite au service de la transition écologique

Face au grand défi posé par la SNBC et l’objectif de neutralité carbone, la donnée satellite s’avère être un outil de mesure très puissant. En effet, aujourd’hui, les satellites d’observation tels que ceux du programme Copernicus de l'Union européenne sont en capacité de nous fournir un grand volume de donnée environnementale de haute résolution.

Ces données permettent notamment de suivre les émissions de GES à l'échelle d’un pays et d’une région, ou encore de surveiller l'évolution de la santé des puits de carbone (forêts, sols agricoles). Des informations qui s’avèrent très précieuse pour le suivi des objectifs et scénarios fixés par la SNBC.

De plus, les satellites permettent un suivi environnemental précis, même à l’échelle d’une intercommunalité, voire plus grand. Le tout à un coût bien moindre que les méthodes de mesures traditionnelles.


Pierre Blanchet December 2, 2024

Co-fondateur de Meteory

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